L'ordre du jour du prochain Conseil municipal
Publié le
jeudi, 26 septembre 2013
mercredi, 10 avril 2019
jeudi, 26 septembre 2013
| Le prochain Conseil municipal se déroulera le vendredi 27 septembre à 18 heures. Retrouvez le compte rendu sur My Saumur dès la fin de la séance. A l'ordre du jour : - Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 28 juin 2013 |
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| - Hommage à Jean-Paul Hugot |
| – Dénomination de voie |
| - Création du Syndicat mixte du Grand Saumurois – Fusion du Syndicat mixte du schéma directeur du Grand Saumurois et du Syndicat mixte du Pays saumurois (reportée) |
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| - Règlement interne de la SPL Saumur Agglo Bus relatif au contrôle analogue de la Ville de Saumur – Modification |
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| - Nouveau Contrat Régional – Hôtel de Ville – Rénovation façade XIXe siècle côté Loire – Demande de subvention |
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| Désenclavement Sud de l'Agglomération – Accès au Pôle équestre de l'IFCE – Lancement de l'étude de faisabilité technique – Inscription au nouveau Contrat régional du Grand Saumurois 2014-2017 |
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| - Schéma Directeur Loire – Valorisation des prairies inondables – Projet d'Association foncière pastorale |
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| - Travaux d'éradication des termites - Participation financière de la Ville - Modification des modalités d'attribution |
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| - Archives municipales – Don |
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| - Château-Musée - Dons |
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| - Orgue de l'église de Nantilly – Restauration – Demande de subvention |
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| - Dispositif Pass Culture Sport – Convention 2013/2018 avec la Région |
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| - Accueils de loisirs sans hébergement – Nouveaux équipements – Demande de subventions auprès de la Caisse d'allocations familiales de Maine-et-Loire |
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| - Création de deux postes – Contrats d'Avenir – Signature d'une convention avec l'Aspire |
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| - Exercice 2013 - Attribution de subventions |
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| - Eclairage public – Contrat de partenariat – Avenant n°6 |
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| - Taxe communale sur la consommation finale d'électricité – Fixation du coefficient multiplicateur unique |
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| - Voirie – Dénominations de voies |
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| - Pôle d'échange multimodal Gare SNCF de Saumur – Création d'un parc relais – Convention avec la Communauté d'agglomération |
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| - Zone Ecoparc à Saint-Lambert des Levées - Projet de complexe cinématographique – Adaptation du Plan local d'urbanisme – Déclaration de projet - Prescription |
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| - Rue Molière à Saumur – Résiliation amiable du bail commercial avec la société Randstad – Protocole transactionnel |
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| - Remembrement de Saint-Lambert des Levées – Cession de parcelles communales |
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| - Terrain situé quai Comte-Lair à Saumur – Concession immobilière au profit de la Sarl Francpierre |
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| - Projet de rénovation urbaine - Place du poisson rouge à Saumur – Bail emphytéotique au profit de la SAS Carrefour Proximité France – Désaffectation et déclassement d'une emprise issue du domaine public – Nouvelle désignation cadastrale |
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| - Loire à Vélo – Lieu-dit "Les Quétiers de Dampierre" à Dampierre sur Loire – Cession d'une parcelle au profit du Département de Maine-et-Loire |
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| - Impasse Plaisance à Saint-Hilaire-Saint-Florent – Acquisition de parcelles de l'indivision Doizon |
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| - Rue Jean-de-lla-Brète à Saumur – Cession d'un terrain au profit de l'indivision Harriau |
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| - Rue René-Briand à Saint-Lambert des Levées – Cession d'une parcelle au profit de Monsieur et Madame Marc Chardebas |
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| - Quartier de Fenêt – 89 rue Rabelais à Saumur – Cession d'une parcelle au profit de Messieurs Victor Frangin et Maxime Werner. |
