L'ordre du jour du Conseil municipal de vendredi
Publié le
mercredi, 23 octobre 2013
mercredi, 10 avril 2019
mercredi, 23 octobre 2013
Le prochain Conseil municipal se déroulera vendredi à 18 heures. Les principales délibérations seront en ligne au cours de la séance sur ce blog. A l'ordre du jour : | Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 27 septembre |
| Contrats d'apprentissage - Année scolaire 2013-2014 |
| Collecte et Traitement des déchets – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public – Exercice 2012 – Information |
| Service de l'eau potable et de l'assainissement – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services – Exercice 2012 – Information |
| Fédération des Centres Sociaux Maine-et-Loire Mayenne – Adhésion |
| Financement des écoles privées sous contrat d'association – Contributions de la Ville aux OGEC – Exercice 2014 |
| Mise en œuvre du service public de l'orientation sur le territoire de l'arrondissement de Saumur – Participation et labellisation du Point Information Jeunesse de Saumur |
| Jeux "Saumur Jeunes Express" et "Challenge du Jeune Scientifique" – Attribution de prix - Régularisation |
| Projet de Rénovation Urbaine – Convention pluriannuelle – Approbation de l'avenant simplifié n°5 |
| Projet de Rénovation Urbaine – Convention pluriannuelle de participation financière de la Ville de Saumur aux opérations de constructions de Saumur Habitat – Avenant n°4 |
| Lotissement "Les Pierres Maries" à Saint-Lambert des Levées – Autorisation de dépôt du permis d'aménager modificatif – Modification du cahier des charges de cession de terrains – Approbation des nouveaux prix de cession |
| Lotissement communal "Le Clos des Justicions" à Saint-Hilaire-Saint-Florent – Dépôt de pièces – Cession du lot n°9 à Monsieur et Madame Beaumont |
| Remembrement de Saint-Lambert des Levées – Cessions de parcelles communales |
| Budget 2013 – Décisions modificatives |
| Admissions en non valeurs – Années 2006 à 2013 |
| Exercice 2013 – Attributions de subventions |
| Château-Musée – Contrat de projets Etat-Région 2007-2013 – Désignation du jury de maîtrise d'œuvre - Modification |
| Contentieux avec la société Dexia – Déconsignation des intérêts contestés |
| Indemnité de conseil au receveur municipal |
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